Code SH 61123910 - maillots, culottes, slips, caoutchouc >=5%

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MAILLOTS DE BAIN EN BONNETERIE, EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 85 % COTON, 10 % CAOUTCHOUC, 5 % ÉLASTHANNE), POUR HOMMES
- CULOTTES DE BAIN EN BONNETERIE, EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 70 % POLYESTER, 20 % CAOUTCHOUC, 10 % NYLON), POUR GARÇONNETS
- SLIPS DE BAIN EN BONNETERIE, EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 60 % LIN, 30 % CAOUTCHOUC, 10 % AUTRES FIBRES), POUR HOMMES
- MAILLOTS DE BAIN EN BONNETERIE, EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 50 % COTON, 40 % CAOUTCHOUC, 10 % AUTRES FIBRES), POUR GARÇONNETS
- CULOTTES DE BAIN EN BONNETERIE, EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 75 % LIN, 15 % CAOUTCHOUC, 10 % ÉLASTHANNE), POUR HOMMES
- SLIPS DE BAIN EN BONNETERIE, EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 65 % COTON, 25 % CAOUTCHOUC, 10 % AUTRES FIBRES), POUR GARÇONNETS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets 611239 D'autres matières textiles 61123910 Contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc 61123990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6112
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611239
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61123910
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19