Code SH 61153090 - bas femmes, autres matières textiles

Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bas en soie, en bonneterie, titre en fils simples 60 décitex, poids unitaire 40 g, longueur 70 cm
- Mi-bas en laine, en bonneterie, titre en fils simples 65 décitex, poids unitaire 50 g, longueur 50 cm
- Bas en coton, en bonneterie, titre en fils simples 55 décitex, poids unitaire 45 g, longueur 75 cm
- Mi-bas en bambou, en bonneterie, titre en fils simples 62 décitex, poids unitaire 48 g, longueur 55 cm
- Bas en lin, en bonneterie, titre en fils simples 58 décitex, poids unitaire 42 g, longueur 72 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie 611530 Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 61153090 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611530
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61153090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61153090
2006: 61152090
➜
2007: 61153090