Code SH 61159900 - bas et mi-bas textiles (autres matières)

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BAS EN SOIE (POIDS MOYEN : 50 G, LONGUEUR : 60 CM), POUR HOMMES, NEUTRES.
- MI-BAS EN LIN (TAILLE UNIQUE, ÉPAISSEUR : 2 MM), POUR FEMMES, AVEC BORDURE DENTELLE.
- CHAUSSETTES EN BAMBOU (POIDS : 80 G, LONGUEUR : 25 CM), POUR ENFANTS, MOTIFS COLORÉS.
- BAS À VARICES EN FIBRES DE LYOCELL (COMPRESSION LÉGÈRE, LONGUEUR : 70 CM), POUR FEMMES, TON BEIGE.
- ARTICLES CHAUSSANTS EN CHANVRE (TAILLE : 38-40, ÉPAISSEUR : 1,5 MM), POUR HOMMES, SANS MOTIFS.
- MI-BAS EN TENCEL (POIDS : 60 G, LONGUEUR : 50 CM), POUR FEMMES, COULEUR NOIRE.
- CHAUSSETTES EN FIBRES DE PIN (TAILLE : 42-44, ÉPAISSEUR : 2 MM), POUR HOMMES, CONFORT MAXIMAL.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie Autres 61159900 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611599
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61159900
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-12
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries - Everything But Arms) (2005)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 61159900
2006: 61159900
2007: 61151090
2006: 61159900
2007: 61159900

Changements en faveur de 61159900
2006: 61159900
2007: 61159900