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Code SH 61171000 - châles, écharpes, foulards bonneterie
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Châles en bonneterie (longueur : 180 cm, largeur : 70 cm, poids : 150 g)
- Écharpes en bonneterie (longueur : 200 cm, largeur : 30 cm, poids : 120 g)
- Foulards en bonneterie (carré de 90 cm x 90 cm, poids : 100 g)
- Cache-nez en bonneterie (circonférence : 60 cm, hauteur : 20 cm, poids : 80 g)
- Cache-col en bonneterie (longueur : 50 cm, largeur : 15 cm, poids : 70 g)
- Mantilles en bonneterie (longueur : 150 cm, largeur : 50 cm, poids : 130 g)
- Voiles en bonneterie (longueur : 120 cm, largeur : 40 cm, poids : 90 g)
- Écharpes en bonneterie (longueur : 200 cm, largeur : 30 cm, poids : 120 g)
- Foulards en bonneterie (carré de 90 cm x 90 cm, poids : 100 g)
- Cache-nez en bonneterie (circonférence : 60 cm, hauteur : 20 cm, poids : 80 g)
- Cache-col en bonneterie (longueur : 50 cm, largeur : 15 cm, poids : 70 g)
- Mantilles en bonneterie (longueur : 150 cm, largeur : 50 cm, poids : 130 g)
- Voiles en bonneterie (longueur : 120 cm, largeur : 40 cm, poids : 90 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6117
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611710
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61171000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23