Code SH 62044990 - robes en autres matières textiles

Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Robe en lin pour fillettes (poids : 300 g, taille : 8 ans)
- Robe en chanvre pour femmes (longueur : 110 cm, taille : M)
- Robe en jute pour fillettes (poids : 250 g, taille : 6 ans)
- Robe en ramie pour femmes (longueur : 120 cm, taille : L)
- Robe en raphia pour fillettes (poids : 280 g, taille : 10 ans)
- Robe en fibre de coco pour femmes (longueur : 115 cm, taille : S)
- Robe en sisal pour fillettes (poids : 260 g, taille : 7 ans)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes Robes 620449 D'autres matières textiles 62044910 De soie ou de déchets de soie 62044990 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620449
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62044990
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 62044990
2005: 62044990
2006: 62044900

Changements en faveur de 62044990
2007: 62044900
2008: 62044990