Code SH 62046239 - pantalons coton femmes/fillettes (exceptions)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PANTALON DROIT EN COTON POUR FEMMES, TAILLE 38, LONGUEUR 100 CM, POIDS 250 G
- KNICKER EN COTON POUR FILLETTES, TAILLE 10 ANS, LONGUEUR 50 CM, POIDS 150 G
- CULOTTE EN COTON POUR FEMMES, TAILLE M, LONGUEUR 40 CM, POIDS 100 G
- PANTALON LARGE EN COTON POUR FILLETTES, TAILLE 12 ANS, LONGUEUR 90 CM, POIDS 200 G
- PANTALON COURT EN COTON POUR FEMMES, TAILLE 40, LONGUEUR 60 CM, POIDS 180 G
- KNICKER EN COTON POUR FEMMES, TAILLE L, LONGUEUR 45 CM, POIDS 120 G

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620462 De coton Pantalons et culottes Autres 62046231 En tissus dits « denim » 62046233 En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 62046239 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620462
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046239
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 62046239
1991: 62046235
➜
1992: 62046239