Code SH 62046318 - pantalons synthétiques femmes/fillettes

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PANTALON EN POLYESTER POUR FEMMES, TAILLE 38, LONGUEUR DE JAMBE 104 CM
- KNICKERS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FILETTES, TAILLE 10 ANS, POIDS 200 G
- CULOTTE EN NYLON POUR FEMMES, TAILLE M, COULEUR NOIRE
- PANTALON SIMILAIRE EN POLYAMIDE POUR FEMMES, TAILLE 40, LONGUEUR DE JAMBE 102 CM
- CULOTTE EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FILETTES, TAILLE 8 ANS, POIDS 180 G
- PANTALON EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FEMMES, TAILLE 42, LONGUEUR DE JAMBE 106 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620463 De fibres synthétiques Pantalons et culottes 62046311 De travail 62046318 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620463
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046318
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 62046318
1991: 62046319
➜
1992: 62046318