Code SH 62046390 - shorts synthétiques femmes/fillettes

Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FEMMES, TAILLE 38, LONGUEUR 40 CM, COULEUR BLEU
- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FILLETTES, TAILLE 8 ANS, LONGUEUR 30 CM, COULEUR ROSE
- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FEMMES, TAILLE 42, LONGUEUR 45 CM, COULEUR NOIR
- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FILLETTES, TAILLE 10 ANS, LONGUEUR 32 CM, COULEUR VERT
- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FEMMES, TAILLE 40, LONGUEUR 42 CM, COULEUR GRIS
- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FILLETTES, TAILLE 12 ANS, LONGUEUR 35 CM, COULEUR JAUNE
- SHORTS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR FEMMES, TAILLE 44, LONGUEUR 48 CM, COULEUR ROUGE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620463 De fibres synthétiques 62046390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620463
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046390
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00