Code SH 62046918 - pantalons femmes, fibres artificielles

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PANTALON EN FIBRES ARTIFICIELLES (POLYESTER) POUR FEMMES, TAILLE 38, POIDS 300G
- KNICKERS EN FIBRES ARTIFICIELLES (RAYONNE) POUR FILLETTES, TAILLE 10 ANS, LONGUEUR 50 CM
- CULOTTES EN FIBRES ARTIFICIELLES (VISCOSE) POUR FEMMES, TAILLE M, POIDS 150G
- PANTALON SIMILAIRE EN FIBRES ARTIFICIELLES (ACÉTATE) POUR FILLETTES, TAILLE 12 ANS, LONGUEUR 70 CM
- PANTALON EN FIBRES ARTIFICIELLES (NYLON) POUR FEMMES, TAILLE 40, POIDS 400G
- CULOTTES EN FIBRES ARTIFICIELLES (MODAL) POUR FEMMES, TAILLE L, POIDS 120G
- KNICKERS EN FIBRES ARTIFICIELLES (ACRYLIQUE) POUR FILLETTES, TAILLE 8 ANS, LONGUEUR 45 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620469 D'autres matières textiles De fibres artificielles Pantalons et culottes 62046911 De travail 62046918 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620469
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046918
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 62046918
1991: 62046919
➜
1992: 62046918