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Code SH 62089900 - articles textiles féminins, autres matières
Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gilet de corps en soie (poids : 120 g, taille : S) pour femmes, non en coton, fibres synthétiques ou artificielles
- Chemise de jour en lin (longueur : 70 cm, largeur : 50 cm) pour fillettes, autre quen bonneterie
- Slip en laine (poids : 80 g, taille : M) pour femmes, autre que de fibres synthétiques ou artificielles
- Peignoir de bain en chanvre (longueur : 110 cm, poids : 200 g) pour femmes, non en bonneterie
- Robe de chambre en bambou (longueur : 120 cm, poids : 250 g) pour fillettes, autre quen coton
- Déshabillé en ramie (poids : 150 g, taille : L) pour femmes, non en fibres synthétiques ou artificielles
- Chemise de jour en lin (longueur : 70 cm, largeur : 50 cm) pour fillettes, autre quen bonneterie
- Slip en laine (poids : 80 g, taille : M) pour femmes, autre que de fibres synthétiques ou artificielles
- Peignoir de bain en chanvre (longueur : 110 cm, poids : 200 g) pour femmes, non en bonneterie
- Robe de chambre en bambou (longueur : 120 cm, poids : 250 g) pour fillettes, autre quen coton
- Déshabillé en ramie (poids : 150 g, taille : L) pour femmes, non en fibres synthétiques ou artificielles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6208
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620899
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62089900
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62089900
Changements en faveur de 62089900
2011:
62089900
➜
2012:
96190059
2011:
62089900
➜
2012:
62089900
Changements en faveur de 62089900
2011:
62089900
➜
2012:
62089900