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Code SH 62101010 - vêtements en feutres 5602
Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Veste en feutre (poids : 800 g, taille : M)
- Pantalon en feutre (longueur : 110 cm, taille : 42)
- Manteau en feutre (poids : 1,2 kg, taille : L)
- Robe en feutre (longueur : 95 cm, taille : S)
- Blouson en feutre (poids : 900 g, taille : XL)
- Combinaison en feutre (longueur : 120 cm, taille : M)
- Pantalon en feutre (longueur : 110 cm, taille : 42)
- Manteau en feutre (poids : 1,2 kg, taille : L)
- Robe en feutre (longueur : 95 cm, taille : S)
- Blouson en feutre (poids : 900 g, taille : XL)
- Combinaison en feutre (longueur : 120 cm, taille : M)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6210
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 621010
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62101010
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-09-13
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12