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Code SH 62179000 - parties de vêtements textiles
Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MANCHES DE VESTES EN COTON (LONGUEUR : 60 CM, POIDS : 150 G)
- COLS DE CHEMISES EN SOIE (CIRCONFÉRENCE : 40 CM, POIDS : 50 G)
- POCHE AVANT DE PANTALON EN DENIM (DIMENSIONS : 12 CM X 15 CM, POIDS : 80 G)
- BANDE DOURLET DE ROBE EN POLYESTER (LONGUEUR : 1 M, POIDS : 30 G)
- CAPUCHON DE MANTEAU EN LAINE (POIDS : 200 G, DIMENSIONS : 25 CM X 30 CM)
- VOLANTS DE JUPES EN TULLE (LONGUEUR : 2 M, POIDS : 100 G)
- PATTE DE BOUTONNIÈRE DE VESTE EN LIN (LONGUEUR : 10 CM, POIDS : 20 G)
- COLS DE CHEMISES EN SOIE (CIRCONFÉRENCE : 40 CM, POIDS : 50 G)
- POCHE AVANT DE PANTALON EN DENIM (DIMENSIONS : 12 CM X 15 CM, POIDS : 80 G)
- BANDE DOURLET DE ROBE EN POLYESTER (LONGUEUR : 1 M, POIDS : 30 G)
- CAPUCHON DE MANTEAU EN LAINE (POIDS : 200 G, DIMENSIONS : 25 CM X 30 CM)
- VOLANTS DE JUPES EN TULLE (LONGUEUR : 2 M, POIDS : 100 G)
- PATTE DE BOUTONNIÈRE DE VESTE EN LIN (LONGUEUR : 10 CM, POIDS : 20 G)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6217
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 621790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62179000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19