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Code SH 63039210 - vitrages en nontissés synthétiques
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- VITRAGES EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 200 CM X 150 CM, POIDS 300 G/M²
- RIDEAUX DINTÉRIEUR EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 250 CM X 180 CM, POIDS 250 G/M²
- STORES DINTÉRIEUR EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 150 CM X 120 CM, POIDS 200 G/M²
- CANTONNIÈRES EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 300 CM X 20 CM, POIDS 180 G/M²
- TOURS DE LIT EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 180 CM X 40 CM, POIDS 220 G/M²
- RIDEAUX DINTÉRIEUR EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 250 CM X 180 CM, POIDS 250 G/M²
- STORES DINTÉRIEUR EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 150 CM X 120 CM, POIDS 200 G/M²
- CANTONNIÈRES EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 300 CM X 20 CM, POIDS 180 G/M²
- TOURS DE LIT EN NON TISSÉS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES, DIMENSIONS 180 CM X 40 CM, POIDS 220 G/M²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039210
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19