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Code SH 63053290 - contenants souples textiles synthétiques
Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en polyester (poids : 120 g/m², dimensions : 100 x 150 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en nylon (poids : 90 g/m², dimensions : 80 x 120 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en acrylique (poids : 110 g/m², dimensions : 90 x 140 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en viscose (poids : 100 g/m², dimensions : 85 x 130 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en fibre de carbone synthétique (poids : 130 g/m², dimensions : 95 x 160 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en nylon (poids : 90 g/m², dimensions : 80 x 120 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en acrylique (poids : 110 g/m², dimensions : 90 x 140 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en viscose (poids : 100 g/m², dimensions : 85 x 130 cm)
- Contenants souples demballage pour matières en vrac en fibre de carbone synthétique (poids : 130 g/m², dimensions : 95 x 160 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6305
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630532
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63053290
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 63053290
1995:
63053900
➜
1996:
63053290