Code SH 63063000 - voiles pour embarcations textiles

Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voile pour bateau en polyester (dimensions : 10 m x 5 m, poids : 8 kg)
- Voile pour planche à voile en nylon (dimensions : 6 m x 3 m, poids : 3 kg)
- Voile pour char à voile en Dacron (dimensions : 7 m x 4 m, poids : 5 kg)
- Voile pour bateau en tissu composite (dimensions : 12 m x 6 m, poids : 10 kg)
- Voile pour planche à voile en polyester léger (dimensions : 5 m x 2,5 m, poids : 2,5 kg)
- Voile pour char à voile en polyester renforcé (dimensions : 8 m x 4,5 m, poids : 6 kg)
- Voile pour bateau en fibres techniques (dimensions : 9 m x 4,5 m, poids : 7 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6306 Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement 63063000 Voiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630630
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63063000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 63063000
2006: 63063100
➜
2007: 63063000
2006: 63063900
➜
2007: 63063000