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Code SH 63069000 - articles de campement textiles exclus
Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Housses de protection en toile pour articles de campement (dimensions : 50 cm x 50 cm, poids : 200 g).
- Poches de rangement en tissu pour ustensiles de cuisine de camping (dimensions : 30 cm x 20 cm, poids : 150 g).
- Filets de rangement en textile pour équipement de campement (dimensions : 40 cm x 40 cm, poids : 250 g).
- Tapis de sol en tissu résistant pour tentes (non incluses) (dimensions : 2 m x 1,5 m, poids : 1 kg).
- Étuis en textile pour lanternes de camping (dimensions : 25 cm x 15 cm, poids : 100 g).
- Banderoles décoratives en tissu pour espaces de campement (longueur : 2 m, poids : 300 g).
- Poches de rangement en tissu pour ustensiles de cuisine de camping (dimensions : 30 cm x 20 cm, poids : 150 g).
- Filets de rangement en textile pour équipement de campement (dimensions : 40 cm x 40 cm, poids : 250 g).
- Tapis de sol en tissu résistant pour tentes (non incluses) (dimensions : 2 m x 1,5 m, poids : 1 kg).
- Étuis en textile pour lanternes de camping (dimensions : 25 cm x 15 cm, poids : 100 g).
- Banderoles décoratives en tissu pour espaces de campement (longueur : 2 m, poids : 300 g).
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63069000
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 63069000
2011:
63069100
➜
2012:
63069000
2011:
63069900
➜
2012:
63069000