Code SH 64022000 - chaussures lanières fixées par tétons

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES EN CAOUTCHOUC AVEC LANIÈRES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS (POIDS : 300 G, TAILLE 38)
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS (POIDS : 250 G, TAILLE 40)
- SANDALES EN CAOUTCHOUC À LANIÈRES FIXÉES PAR DES TÉTONS (POIDS : 280 G, TAILLE 42)
- CHAUSSURES DE PLAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC LANIÈRES FIXÉES PAR DES TÉTONS (POIDS : 220 G, TAILLE 39)
- CHAUSSURES EN CAOUTCHOUC À BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS (POIDS : 260 G, TAILLE 41)
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC LANIÈRES FIXÉES PAR DES TÉTONS (POIDS : 240 G, TAILLE 37)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique 64022000 Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640220
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64022000
2006-06-09
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14