Code SH 64029905 - chaussures à coquille métallique avant

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES DE SÉCURITÉ EN CAOUTCHOUC AVEC COQUILLE MÉTALLIQUE À LAVANT (POIDS : 1,2 KG, TAILLE : 42)
- BOTTES EN MATIÈRE PLASTIQUE COMPORTANT UNE COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL (POIDS : 1,5 KG, TAILLE : 40)
- CHAUSSURES INDUSTRIELLES EN CAOUTCHOUC AVEC EMBOUT MÉTALLIQUE (POIDS : 1 KG, TAILLE : 38)
- BOTTINES EN PLASTIQUE AVEC COQUILLE MÉTALLIQUE INTÉGRÉE (POIDS : 1,3 KG, TAILLE : 41)
- CHAUSSURES DE TRAVAIL EN CAOUTCHOUC DOTÉES DUNE COQUE EN MÉTAL À LAVANT (POIDS : 1,4 KG, TAILLE : 39)
- CHAUSSURES RÉSISTANTES EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC PROTECTION MÉTALLIQUE (POIDS : 1,1 KG, TAILLE : 43)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres 64029905 Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029905
2006: 64023000
2007: 64029905