Code SH 64029910 - chaussures à dessus en caoutchouc

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À DESSUS EN CAOUTCHOUC AVEC SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC (POIDS : 300 G, TAILLE : EU 42, COULEUR : NOIR)
- CHAUSSURES À DESSUS EN CAOUTCHOUC AVEC SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE (POIDS : 280 G, TAILLE : EU 38, COULEUR : BLEU)
- CHAUSSURES À DESSUS EN CAOUTCHOUC AVEC SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC (POIDS : 320 G, TAILLE : EU 40, COULEUR : ROUGE)
- CHAUSSURES À DESSUS EN CAOUTCHOUC AVEC SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE (POIDS : 290 G, TAILLE : EU 39, COULEUR : VERT)
- CHAUSSURES À DESSUS EN CAOUTCHOUC AVEC SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC (POIDS : 310 G, TAILLE : EU 41, COULEUR : GRIS)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres 64029910 à dessus en caoutchouc

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18