Code SH 64029950 - pantoufles intérieur caoutchouc plastique

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pantoufles en caoutchouc, semelles extérieures en plastique, poids 200 g, taille 38, ne couvrant pas la cheville
- Chaussons dintérieur en matière plastique, semelles extérieures en caoutchouc, poids 150 g, taille 40, sans lanières ni brides
- Pantoufles pour enfants en caoutchouc, semelles extérieures en plastique, poids 120 g, taille 28, sans découpures
- Chaussures dintérieur en plastique, semelles extérieures en caoutchouc, poids 180 g, taille 42, sans découpures ni lanières
- Pantoufles unisexes en caoutchouc, semelles extérieures en plastique, poids 220 g, taille 44, ne couvrant pas la cheville
- Chaussons dintérieur en matière plastique, semelles extérieures en caoutchouc, poids 170 g, taille 36, sans brides ni découpures
- Pantoufles pour adultes en caoutchouc, semelles extérieures en plastique, poids 210 g, taille 39, sans lanières ni découpures

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique 64029950 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029950
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18