Code SH 64029993 - chaussures plastique unisexes >= 24 cm

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, LONGUEUR DE SEMELLE INTÉRIEURE DE 24 CM, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL, NON ÉTANCHES, SANS LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES PAR DES TÉTONS, NE RECONNAISSABLES NI POUR HOMMES NI POUR FEMMES
- CHAUSSURES À DESSUS EN PVC, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, LONGUEUR DE SEMELLE INTÉRIEURE DE 26 CM, SANS DÉCOUPURES SUR LA CLAQUE, NON ORTHOPÉDIQUES, NE DÉPASSANT PAS LA CHEVILLE, SANS LIAISONS EN LANIÈRES, SANS ÉLÉMENTS SPORTIFS
- CHAUSSURES À DESSUS EN POLYURÉTHANE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, LONGUEUR DE SEMELLE INTÉRIEURE DE 25 CM, NON ÉTANCHES, SANS TÉTONS DE FIXATION, SANS COQUILLE MÉTALLIQUE, NE RECONNAISSABLES NI POUR HOMMES NI POUR FEMMES
- CHAUSSURES À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE RECYCLÉE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, LONGUEUR DE SEMELLE INTÉRIEURE DE 24,5 CM, SANS DÉCOUPURES OU LANIÈRES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS ÉLÉMENTS DE PROTECTION MÉTALLIQUES
- CHAUSSURES À DESSUS EN THERMOPLASTIQUE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, LONGUEUR DE SEMELLE INTÉRIEURE DE 27 CM, SANS TÉTONS DE FIXATION, SANS ÉLÉMENTS SPORTIFS, NON RECONNAISSABLES COMME POUR HOMMES OU FEMMES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64029993 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029993
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029993
1989: 64029995
1990: 64029993
1989: 64029999
1990: 64029993