Code SH 64029996 - chaussures hommes plastique/caoutchouc

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25 CM, POUR HOMMES (SANS COUVERTURE DE LA CHEVILLE, NON ÉTANCHES, SANS COQUILLE DE PROTECTION MÉTALLIQUE)
- CHAUSSURES EN CAOUTCHOUC, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 26 CM, POUR HOMMES (SANS LANIÈRES, NON ORTHOPÉDIQUES, SANS DÉCOUPURES SUR LA CLAQUE)
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24,5 CM, POUR HOMMES (NON CHAUSSURES DE SPORT, SANS TÉTONS FIXANT LES LANIÈRES)
- CHAUSSURES EN CAOUTCHOUC, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, SEMELLES INTÉRIEURES DE 27 CM, POUR HOMMES (SANS CLAQUE CONSTITUÉE DE LANIÈRES, NON DESTINÉES À LINTÉRIEUR)
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24 CM, POUR HOMMES (NON DÉCOUPÉES À LAVANT, NON CLASSÉES DANS LE N° 6401)
- CHAUSSURES EN CAOUTCHOUC, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25,5 CM, POUR HOMMES (SANS BRIDES, NON RECONNAISSABLES COMME UNISEXES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64029996 Pour hommes 64029998 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029996
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029996
1989: 64029995
1990: 64029996