Code SH 64032000 - chaussures cuir naturel lanières orteil

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sandales à semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur 1 cm) et dessus en lanières de cuir naturel (largeur 2 cm) passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil.
- Mules à semelles extérieures en cuir naturel (poids 300 g) avec dessus en lanières de cuir naturel (longueur 20 cm) passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil.
- Escarpins à semelles extérieures en cuir naturel (hauteur 5 cm) et dessus en lanières de cuir naturel (épaisseur 1,5 mm) passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil.
- Espadrilles à semelles extérieures en cuir naturel (poids 250 g) et dessus en lanières de cuir naturel (largeur 1,8 cm) passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil.
- Sandales plates à semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur 0,8 cm) et dessus en lanières de cuir naturel (longueur 18 cm) passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel 64032000 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640320
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64032000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-08-12
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries - Everything But Arms) (2005)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14