Code SH 64035115 - chaussures cuir homme cheville

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES EN CUIR NATUREL POUR HOMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24 CM, SANS COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL
- BOTTINES EN CUIR NATUREL POUR HOMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25 CM, SANS COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL
- CHAUSSURES DE RANDONNÉE EN CUIR NATUREL POUR HOMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 26 CM, SANS COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL
- BOTTES EN CUIR NATUREL POUR HOMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24,5 CM, SANS COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL
- CHAUSSURES DE TRAVAIL EN CUIR NATUREL POUR HOMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 27 CM, SANS COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL
- BOTTINES MILITAIRES EN CUIR NATUREL POUR HOMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25,5 CM, SANS COQUE DE PROTECTION EN MÉTAL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64035115 Pour hommes 64035119 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035115
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07