Code SH 64035905 - chaussures cuir, semelles bois

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (POIDS : 500G, TAILLE : 42, HAUTEUR : 15 CM), SANS SEMELLES INTÉRIEURES
- BOTTINES À DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (POIDS : 600G, TAILLE : 38, HAUTEUR : 20 CM), SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL
- SANDALES À DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (POIDS : 400G, TAILLE : 40, HAUTEUR : 10 CM), SANS SEMELLES INTÉRIEURES
- MOCASSINS À DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (POIDS : 450G, TAILLE : 44, HAUTEUR : 8 CM), NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE
- ESCARPINS À DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (POIDS : 350G, TAILLE : 37, HAUTEUR : 12 CM), SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640359 Autres 64035905 à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64035905
2006: 64033000
➜
2007: 64035905