Code SH 64039116 - chaussures homme cheville cuir

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de travail pour hommes, semelle extérieure en caoutchouc, dessus en cuir naturel, longueur intérieure de 25 cm, couvrant la cheville (poids : 800 g).
- Bottines homme en cuir naturel, semelle extérieure en plastique, longueur intérieure de 24,5 cm, montant jusquà la cheville (poids : 750 g).
- Chaussures de sécurité pour hommes, semelle extérieure en caoutchouc, dessus en cuir reconstitué, longueur intérieure de 26 cm, couvrant la cheville (poids : 900 g).
- Bottes homme en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, longueur intérieure de 27 cm, montant jusquà la cheville (poids : 1 kg).
- Chaussures de randonnée pour hommes, semelle extérieure en caoutchouc, dessus en cuir naturel, longueur intérieure de 25,5 cm, couvrant la cheville (poids : 850 g).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039116 Pour hommes 64039118 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039116
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039116
1989: 64039115
1990: 64039116