Code SH 64039191 - chaussures cuir cheville <24cm

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLE INTÉRIEURE DE 22 CM
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLE INTÉRIEURE DE 21,5 CM
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR RECONSTITUÉ, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLE INTÉRIEURE DE 23 CM
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLE INTÉRIEURE DE 20 CM
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLE INTÉRIEURE DE 19 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
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Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur 64039191 Inférieure à 24 cm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039191
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07