Code SH 64039905 - chaussures cuir, semelles bois

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures à dessus en cuir naturel, semelles principales en bois (longueur 26 cm, poids 450 g)
- Bottines à dessus en cuir naturel, semelles principales en bois (hauteur 15 cm, poids 600 g)
- Mules à dessus en cuir naturel, semelles principales en bois (longueur 24 cm, poids 400 g)
- Sandales à dessus en cuir naturel, semelles principales en bois (longueur 27 cm, poids 500 g)
- Escarpins à dessus en cuir naturel, semelles principales en bois (longueur 25 cm, poids 350 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres 64039905 à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039905
2006: 64033000
2007: 64039905