Code SH 64039993 - chaussures unisexes en cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24 CM, NEUTRES (POUR ADULTES)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25 CM, NON SPÉCIFIQUES AU GENRE
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR RECONSTITUÉ, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE 26 CM, UNISEXES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24,5 CM, NEUTRES (POUR ADOLESCENTS)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE 27 CM, NON DÉDIÉES À UN GENRE SPÉCIFIQUE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64039993 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039993
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039993
1989: 64039995
➜
1990: 64039993
1989: 64039999
➜
1990: 64039993