Code SH 64039998 - chaussures femmes cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOTTES POUR FEMMES EN CUIR NATUREL, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, LONGUEUR SEMELLE INTÉRIEURE 24,5 CM, POIDS 800 G.
- ESCARPINS POUR FEMMES, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, LONGUEUR SEMELLE INTÉRIEURE 25 CM, POIDS 600 G.
- SANDALES POUR FEMMES, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR RECONSTITUÉ, LONGUEUR SEMELLE INTÉRIEURE 24 CM, POIDS 500 G.
- BOTTINES POUR FEMMES, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, LONGUEUR SEMELLE INTÉRIEURE 24,8 CM, POIDS 700 G.
- CHAUSSURE DE SPORT POUR FEMMES, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, LONGUEUR SEMELLE INTÉRIEURE 25,5 CM, POIDS 750 G.
- CHAUSSURE DE VILLE POUR FEMMES, DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, LONGUEUR SEMELLE INTÉRIEURE 24,2 CM, POIDS 650 G.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039996 Pour hommes 64039998 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039998
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-10-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039998
1989: 64039999
➜
1990: 64039998