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Code SH 64041100 - chaussures de sport textiles
Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE TENNIS, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 300 G, TAILLE : 42)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE BASKET-BALL, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 450 G, TAILLE : 44)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE GYMNASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 250 G, TAILLE : 38)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE ENTRAÎNEMENT, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 350 G, TAILLE : 40)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE SIMILAIRE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 320 G, TAILLE : 41)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE BASKET-BALL, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 450 G, TAILLE : 44)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE GYMNASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 250 G, TAILLE : 38)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE ENTRAÎNEMENT, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 350 G, TAILLE : 40)
- CHAUSSURES DE SPORT, TYPE SIMILAIRE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (POIDS : 320 G, TAILLE : 41)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6404
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
64041100
Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640411
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64041100
2006-06-09
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 64041100
Changements en faveur de 64041100
1995:
64041100
➜
1996:
64041100
Changements en faveur de 64041100
1995:
64041100
➜
1996:
64041100
1995:
64041990
➜
1996:
64041100