Code SH 64042090 - chaussures cuir semelles textiles

Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de sport, à semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur de 1,5 cm), à dessus en tissu polyester, taille 42
- Bottines, à semelles extérieures en cuir reconstitué (poids de 800 g par paire), à dessus en textile mélangé, taille 38
- Baskets, à semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur de 1 cm), à dessus en toile de coton, taille 40
- Escarpins, à semelles extérieures en cuir reconstitué (poids de 600 g par paire), à dessus en soie synthétique, taille 37
- Chaussures de randonnée, à semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur de 2 cm), à dessus en textile imperméable, taille 44

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles 640420 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 64042010 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64042090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640420
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64042090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19