Code SH 64052010 - chaussures textiles semelles bois/liège

Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures à dessus en coton avec semelles extérieures en bois (poids : 500 g, taille : 38)
- Sandales à dessus en lin avec semelles extérieures en liège (poids : 400 g, taille : 40)
- Espadrilles à dessus en toile avec semelles extérieures en liège (poids : 350 g, taille : 39)
- Chaussures à dessus en polyester avec semelles extérieures en bois (poids : 600 g, taille : 42)
- Mules à dessus en fibre synthétique avec semelles extérieures en liège (poids : 450 g, taille : 37)
- Baskets à dessus en textile avec semelles extérieures en bois (poids : 550 g, taille : 41)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6405 Autres chaussures 640520 à dessus en matières textiles 64052010 à semelles extérieures en bois ou en liège

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640520
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64052010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87