Code SH 64059090 - chaussures à semelles autres matières

Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures à semelles extérieures en bois (épaisseur 2 cm) et dessus en tissu synthétique (poids 400 g par paire).
- Chaussures à semelles extérieures en liège (hauteur 1,5 cm) et dessus en feutre (taille 38).
- Chaussures à semelles extérieures en raphia (poids 300 g) et dessus en paille tressée (taille 40).
- Chaussures à semelles extérieures en carton (épaisseur 1 cm) et dessus en nontissés (poids 350 g par paire).
- Chaussures à semelles extérieures en luffa (hauteur 2 cm) et dessus en linoléum (taille 42).
- Chaussures à semelles extérieures en ficelle ou corde (poids 500 g) et dessus en pelleteries naturelles (taille 39).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6405 Autres chaussures 640590 Autres 64059010 à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué 64059090 à semelles extérieures en autres matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64059090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20