Code SH 65069100 - chapeaux en caoutchouc ou plastique

Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bonnets de bain en caoutchouc (dimensions : 30 cm x 25 cm, poids : 50 g) garnis dune bande élastique.
- Capuchons en matière plastique (diamètre : 35 cm, poids : 80 g) avec garniture intérieure en tissu.
- Coiffures en caoutchouc (forme : conique, hauteur : 20 cm) pour activités aquatiques.
- Bonnets de bain en matière plastique (poids : 70 g, couleur : bleu) sans garniture.
- Coiffures en caoutchouc (forme ronde, diamètre : 28 cm) avec motifs imprimés.
- Capuchons en caoutchouc (poids : 60 g, ajustable) pour usage professionnel.
- Bonnets de bain en matière plastique (dimensions : 32 cm x 26 cm, poids : 55 g) avec bordure renforcée.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis Autres 65069100 En caoutchouc ou en matière plastique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 65
45 Restrictions commerciales et politique
Position 6506
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 650691
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 65069100
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 65069100
1994: 65069110
1995: 65069100
1994: 65069190
1995: 65069100