Code SH 66039090 - parties pour parapluies et cannes

Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MORCEAUX DE TISSU DESTINÉS À LA RÉPARATION DE PARAPLUIES OU DOMBRELLES (DIMENSIONS : 50 CM X 50 CM, POIDS : 200 G)
- BAGUETTES MÉTALLIQUES POUR RENFORCER LES BRAS DE PARASOLS (LONGUEUR : 60 CM, DIAMÈTRE : 0,5 CM)
- BOUTON DE FERMETURE POUR CANNE-SIÈGE (DIAMÈTRE : 2 CM, POIDS : 10 G)
- SANGLE EN CUIR POUR CRÉMAILLÈRE DE FOUET (LONGUEUR : 30 CM, LARGEUR : 1 CM)
- CLOUS DÉCORATIFS POUR RENFORCER LA STRUCTURE DES OMBRELLES (DIAMÈTRE : 0,3 CM, POIDS : 5 G)
- EMBOUT EN CAOUTCHOUC POUR CANNES DE MARCHE (LONGUEUR : 3 CM, DIAMÈTRE : 2 CM)
- LACETS EN NYLON POUR FIXATION DE GARNITURES DE PARA-PLUIES (LONGUEUR : 40 CM, POIDS : 15 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6603 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602 660390 Autres 66039010 Poignées et pommeaux 66039090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 66
59 Restrictions commerciales et politique
Position 6603
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 660390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 66039090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 66039090
2006: 66039000
2007: 66039090