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Code SH 68022100 - marbre, travertin, albâtre, ouvrages taillés
Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 68010000 et 68021000)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MARBRE, EN BLOCS (POIDS MOYEN : 500 KG À 2 TONNES), SIMPLEMENT TAILLÉS, À SURFACE PLANE, NON PONCÉ NI POLI.
- TRAVERTIN, EN DALLES (ÉPAISSEUR : 2 CM À 5 CM), SCIÉ, À SURFACE UNIE, NON MEULÉ NI RABOTÉ.
- ALBÂTRE, EN CUBES POUR MOSAÏQUES (TAILLE : 2 CM X 2 CM X 2 CM), SUR SUPPORT EN RÉSINE.
- MARBRE, EN GRANULÉS COLORÉS ARTIFICIELLEMENT (DIAMÈTRE : 0,5 MM À 3 MM).
- TRAVERTIN, EN ÉCLATS (TAILLE MOYENNE : 1 CM À 5 CM), COLORÉS ARTIFICIELLEMENT.
- ALBÂTRE, EN POUDRES (GRANULOMÉTRIE : 0,1 MM À 1 MM), COLORÉES ARTIFICIELLEMENT.
- MARBRE, EN DÉS POUR MOSAÏQUES (TAILLE : 3 CM X 3 CM X 3 CM), NON TRAVAILLÉS.
- TRAVERTIN, EN DALLES (ÉPAISSEUR : 2 CM À 5 CM), SCIÉ, À SURFACE UNIE, NON MEULÉ NI RABOTÉ.
- ALBÂTRE, EN CUBES POUR MOSAÏQUES (TAILLE : 2 CM X 2 CM X 2 CM), SUR SUPPORT EN RÉSINE.
- MARBRE, EN GRANULÉS COLORÉS ARTIFICIELLEMENT (DIAMÈTRE : 0,5 MM À 3 MM).
- TRAVERTIN, EN ÉCLATS (TAILLE MOYENNE : 1 CM À 5 CM), COLORÉS ARTIFICIELLEMENT.
- ALBÂTRE, EN POUDRES (GRANULOMÉTRIE : 0,1 MM À 1 MM), COLORÉES ARTIFICIELLEMENT.
- MARBRE, EN DÉS POUR MOSAÏQUES (TAILLE : 3 CM X 3 CM X 3 CM), NON TRAVAILLÉS.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
68022100
Marbre, travertin et albâtre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680221
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68022100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24