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Code SH 68022900 - Pierres, taille, construction
Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PIERRES DE TAILLE EN GRÈS (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 15 CM), SCIÉES ET À SURFACE PLANE
- OUVRAGES EN PIERRES CALCAIRES (POIDS : 50 KG), SIMPLEMENT TAILLÉS, À SURFACE UNIE
- CUBES EN PIERRES NATURELLES POUR MOSAÏQUES (DIMENSIONS : 5 CM X 5 CM X 5 CM), SANS MARBRE NI ARDOISE
- GRANULÉS DE PIERRES NATURELLES COLORÉS ARTIFICIELLEMENT (TAILLE : 2 À 5 MM), À LEXCLUSION DE LARDOISE
- DALLES EN PIERRES DE CONSTRUCTION (DIMENSIONS : 60 CM X 40 CM X 3 CM), À SURFACE SCIÉE ET PLANE
- ÉCLATS DE PIERRES NATURELLES (TAILLE : 1 À 3 CM), COLORÉS ARTIFICIELLEMENT, EXCLUANT LARDOISE
- OUVRAGES EN PIERRES CALCAIRES (POIDS : 50 KG), SIMPLEMENT TAILLÉS, À SURFACE UNIE
- CUBES EN PIERRES NATURELLES POUR MOSAÏQUES (DIMENSIONS : 5 CM X 5 CM X 5 CM), SANS MARBRE NI ARDOISE
- GRANULÉS DE PIERRES NATURELLES COLORÉS ARTIFICIELLEMENT (TAILLE : 2 À 5 MM), À LEXCLUSION DE LARDOISE
- DALLES EN PIERRES DE CONSTRUCTION (DIMENSIONS : 60 CM X 40 CM X 3 CM), À SURFACE SCIÉE ET PLANE
- ÉCLATS DE PIERRES NATURELLES (TAILLE : 1 À 3 CM), COLORÉS ARTIFICIELLEMENT, EXCLUANT LARDOISE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
68022900
Autres pierres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680229
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68022900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68022900
Changements en faveur de 68022900
2006:
68022900
➜
2007:
68022900
Changements en faveur de 68022900
2006:
68022200
➜
2007:
68022900
2006:
68022900
➜
2007:
68022900