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Code SH 68029100 - marbre, travertin, albâtre travaillés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mosaïques en marbre (carrés de 2 cm x 2 cm) sur support en résine, colorées artificiellement en bleu.
- Dalles de travertin poli, de dimensions 60 cm x 60 cm et dépaisseur 2 cm, destinées à la décoration murale.
- Cubes en albâtre (3 cm x 3 cm) pour la création de motifs de sols ou de murs.
- Granulés de marbre blanc, teintés artificiellement en rouge, dun diamètre moyen de 5 mm.
- Éclats de travertin beige, calibrés en morceaux de 1 à 2 cm, utilisés pour des revêtements extérieurs.
- Poudres de marbre noir, colorées artificiellement en or, pour inclusion dans des résines ou mortiers décoratifs.
- Dés en albâtre poli (1,5 cm x 1,5 cm) pour la réalisation de motifs en mosaïque.
- Dalles de travertin poli, de dimensions 60 cm x 60 cm et dépaisseur 2 cm, destinées à la décoration murale.
- Cubes en albâtre (3 cm x 3 cm) pour la création de motifs de sols ou de murs.
- Granulés de marbre blanc, teintés artificiellement en rouge, dun diamètre moyen de 5 mm.
- Éclats de travertin beige, calibrés en morceaux de 1 à 2 cm, utilisés pour des revêtements extérieurs.
- Poudres de marbre noir, colorées artificiellement en or, pour inclusion dans des résines ou mortiers décoratifs.
- Dés en albâtre poli (1,5 cm x 1,5 cm) pour la réalisation de motifs en mosaïque.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres
68029100
Marbre, travertin et albâtre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680291
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68029100
Changements en faveur de 68029100
1993:
68029100
➜
1994:
68029110
1993:
68029100
➜
1994:
68029190
Changements en faveur de 68029100
2010:
68029110
➜
2011:
68029100
2010:
68029190
➜
2011:
68029100