Code SH 68029910 - pierres polies, décorées, >= 10 kg

Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PIERRE DE MARBRE POLIE, DÉCORÉE DE MOTIFS GÉOMÉTRIQUES, POIDS NET 12 KG
- PIERRE DE GRÈS TRAVAILLÉE POUR REVÊTEMENT MURAL, POLIE, POIDS NET 15 KG
- PIERRE DE QUARTZITE POLIE, UTILISÉE COMME PLAN DE TRAVAIL, POIDS NET 18 KG
- PIERRE DE TRAVERTIN DÉCORÉE DE VEINURES NATURELLES, POIDS NET 10,5 KG
- PIERRE DE SANDSTONE POLIE POUR DÉCORATION INTÉRIEURE, POIDS NET 14 KG
- PIERRE DE GRANODIORITE TRAVAILLÉE POUR ÉLÉMENTS ARCHITECTURAUX, POIDS NET 16 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement Autres 680299 Autres pierres 68029910 Polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg 68029990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029910
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