Code SH 68041000 - meules à moudre ou défibrer

Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meule à moudre en pierre naturelle (diamètre 30 cm, épaisseur 5 cm, poids 8 kg) pour céréales.
- Meule à défibrer en abrasifs artificiels agglomérés (diamètre 40 cm, épaisseur 7 cm, poids 12 kg) pour fibres végétales.
- Meule à moudre en céramique (diamètre 25 cm, épaisseur 4 cm, poids 6 kg) pour épices.
- Meule à défibrer en pierre naturelle (diamètre 35 cm, épaisseur 6 cm, poids 10 kg) pour matériaux textiles.
- Meule à moudre en abrasifs naturels agglomérés (diamètre 20 cm, épaisseur 3 cm, poids 4 kg) pour graines.
- Meule à défibrer en céramique (diamètre 50 cm, épaisseur 8 cm, poids 15 kg) pour fibres synthétiques.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières 68041000 Meules à moudre ou à défibrer

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680410
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68041000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06