Code SH 68042218 - meules renforcées en résines synthétiques

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MEULES EN ABRASIFS AGRÉGÉS, RENFORCÉS EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE, POUR RECTIFICATION DE MÉTAUX (DIAMÈTRE 150 MM, ÉPAISSEUR 20 MM, ALÉSAGE 32 MM)
- MEULES À TRONÇONNER EN CÉRAMIQUE, RENFORCÉES EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE, POUR DÉCOUPE DE MATÉRIAUX COMPOSITES (DIAMÈTRE 125 MM, ÉPAISSEUR 2 MM, ALÉSAGE 22,23 MM)
- DISQUES À POLIR EN ABRASIFS AGRÉGÉS, RENFORCÉS EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE, POUR TRAITEMENT DE SURFACES EN ACIER (DIAMÈTRE 100 MM, ÉPAISSEUR 5 MM, ALÉSAGE 16 MM)
- MEULES À AIGUISER EN ABRASIFS AGRÉGÉS, RENFORCÉES EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE, POUR OUTILS DE COUPE (DIAMÈTRE 200 MM, ÉPAISSEUR 25 MM, ALÉSAGE 40 MM)
- DISQUES DE BROYAGE EN CÉRAMIQUE, RENFORCÉS EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE, POUR TRAITEMENT DE PIERRES NATURELLES (DIAMÈTRE 180 MM, ÉPAISSEUR 10 MM, ALÉSAGE 30 MM)
- MEULES À RECTIFIER EN ABRASIFS AGRÉGÉS, RENFORCÉES EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE, POUR USINAGE DE PIÈCES MÉTALLIQUES (DIAMÈTRE 300 MM, ÉPAISSEUR 50 MM, ALÉSAGE 76,2 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 680422 En autres abrasifs agglomérés ou en céramique En abrasifs artificiels, avec agglomérant En résines synthétiques ou artificielles 68042212 Non renforcés 68042218 Renforcés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042218
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 68042218
1990: 68042211
➜
1991: 68042218
1990: 68042219
➜
1991: 68042218