Code SH 68042250 - meules en autres matières abrasives

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meules en carbure de silicium (poids : 5 kg, diamètre : 200 mm) pour rectification de métaux
- Disques abrasifs en oxyde daluminium (épaisseur : 10 mm, diamètre : 150 mm) pour tronçonnage de matériaux composites
- Roues de polissage en oxyde de zirconium (poids : 2 kg, diamètre : 180 mm) pour finition de surfaces métalliques
- Meules en nitrure de bore cubique (poids : 3 kg, diamètre : 250 mm) pour affûtage doutils de coupe
- Bandes abrasives en carbure de tungstène (longueur : 1 m, largeur : 50 mm) pour polissage de verre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 680422 En autres abrasifs agglomérés ou en céramique En abrasifs artificiels, avec agglomérant 68042230 En céramique ou en silicates 68042250 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042250
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06