Code SH 68042290 - meules abrasives naturelles ou céramiques

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MEULE EN CÉRAMIQUE POUR RECTIFICATION, DIAMÈTRE 200 MM, ÉPAISSEUR 20 MM, GRAIN 80, POUR MACHINES À MEULER
- MEULE EN ABRASIF NATUREL AGRÉGÉ POUR AIGUISAGE, DIAMÈTRE 150 MM, ÉPAISSEUR 15 MM, GRAIN 120, SANS BÂTIS
- DISQUE EN CÉRAMIQUE POUR TRONÇONNAGE, DIAMÈTRE 300 MM, ÉPAISSEUR 3 MM, GRAIN 60, UTILISÉ DANS LES ATELIERS DE DÉCOUPE
- MEULE EN CÉRAMIQUE POUR POLISSAGE, DIAMÈTRE 250 MM, ÉPAISSEUR 25 MM, GRAIN 100, POUR SURFACES MÉTALLIQUES
- MEULE EN ABRASIF NATUREL AGRÉGÉ POUR BROYAGE, DIAMÈTRE 180 MM, ÉPAISSEUR 18 MM, GRAIN 40, POUR INDUSTRIE AUTOMOBILE
- DISQUE EN CÉRAMIQUE POUR RECTIFICATION, DIAMÈTRE 125 MM, ÉPAISSEUR 10 MM, GRAIN 80, POUR OUTILS PORTATIFS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 680422 En autres abrasifs agglomérés ou en céramique 68042290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042290
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06