Code SH 68043000 - pierres à aiguiser ou polir manuellement

Pierres à aiguiser ou à polir à la main
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PIERRE À AIGUISER À LA MAIN EN ABRASIF NATUREL (DIMENSIONS : 20 CM X 5 CM X 2 CM, POIDS : 500 G)
- PIERRE À POLIR À LA MAIN EN ABRASIF ARTIFICIEL AGGLOMÉRÉ (DIMENSIONS : 15 CM X 10 CM X 3 CM, POIDS : 700 G)
- PIERRE À AIGUISER À LA MAIN EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 18 CM X 6 CM X 2 CM, POIDS : 450 G)
- PIERRE À POLIR À LA MAIN EN PIERRE NATURELLE (DIMENSIONS : 25 CM X 8 CM X 4 CM, POIDS : 1 KG)
- PIERRE À AIGUISER À LA MAIN EN ABRASIF ARTIFICIEL (DIMENSIONS : 12 CM X 6 CM X 2 CM, POIDS : 300 G)
- PIERRE À POLIR À LA MAIN EN CÉRAMIQUE AVEC PARTIE EN PLASTIQUE (DIMENSIONS : 20 CM X 10 CM X 3 CM, POIDS : 600 G)
- PIERRE À AIGUISER À LA MAIN EN ABRASIF NATUREL (DIMENSIONS : 22 CM X 7 CM X 2 CM, POIDS : 550 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières 68043000 Pierres à aiguiser ou à polir à la main

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680430
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68043000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06