Code SH 68091900 - planches, plaques en plâtre non ornementés

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLANCHES EN PLÂTRE NON ORNEMENTÉES (DIMENSIONS : 120 CM X 240 CM, ÉPAISSEUR : 12 MM, REVÊTUES DE CARTON UNIQUEMENT)
- PLAQUES EN COMPOSITION À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉES (DIMENSIONS : 60 CM X 60 CM, ÉPAISSEUR : 9 MM, SANS REVÊTEMENT)
- PANNEAUX EN PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS (DIMENSIONS : 100 CM X 200 CM, ÉPAISSEUR : 15 MM, REVÊTUS DE PAPIER UNIQUEMENT)
- CARREAUX EN PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS (DIMENSIONS : 30 CM X 30 CM, ÉPAISSEUR : 6 MM, SANS REVÊTEMENT)
- PANNEAUX EN COMPOSITION À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS (DIMENSIONS : 90 CM X 180 CM, ÉPAISSEUR : 10 MM, REVÊTUS DE CARTON UNIQUEMENT)
- PLANCHES EN PLÂTRE, NON ORNEMENTÉES, RENFORCÉES DE PAPIER (DIMENSIONS : 122 CM X 244 CM, ÉPAISSEUR : 12,5 MM)
- PLAQUES EN PLÂTRE, NON ORNEMENTÉES, SANS REVÊTEMENT (DIMENSIONS : 50 CM X 50 CM, ÉPAISSEUR : 8 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés 68091900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680919
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68091900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06