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Code SH 68128090 - ouvrages en amiante crocidolite exclus
Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FILS EN AMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 2 MM, LONGUEUR: 50 M), MÊME ARMÉS
- CORDONS EN MÉLANGES DAMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 5 MM, LONGUEUR: 30 M)
- TISSUS EN AMIANTE CROCIDOLITE (ÉPAISSEUR: 3 MM, LARGEUR: 1 M, LONGUEUR: 10 M), MÊME ARMÉS
- JOINTS EN MÉLANGES DAMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 10 CM, ÉPAISSEUR: 1 CM)
- CORDES EN AMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 8 MM, LONGUEUR: 20 M), MÊME ARMÉES
- TISSUS ARMÉS EN AMIANTE CROCIDOLITE (ÉPAISSEUR: 2 MM, LARGEUR: 1,5 M, LONGUEUR: 15 M)
- CORDONS EN MÉLANGES DAMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 5 MM, LONGUEUR: 30 M)
- TISSUS EN AMIANTE CROCIDOLITE (ÉPAISSEUR: 3 MM, LARGEUR: 1 M, LONGUEUR: 10 M), MÊME ARMÉS
- JOINTS EN MÉLANGES DAMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 10 CM, ÉPAISSEUR: 1 CM)
- CORDES EN AMIANTE CROCIDOLITE (DIAMÈTRE: 8 MM, LONGUEUR: 20 M), MÊME ARMÉES
- TISSUS ARMÉS EN AMIANTE CROCIDOLITE (ÉPAISSEUR: 2 MM, LARGEUR: 1,5 M, LONGUEUR: 15 M)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
6812
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
681280
En crocidolite
68128010
En fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68128090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6812
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681280
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68128090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68128090
2006:
68125000
➜
2007:
68128090
2006:
68126000
➜
2007:
68128090
2006:
68127000
➜
2007:
68128090
2006:
68129095
➜
2007:
68128090