Code SH 68151300 - ouvrages en fibres de carbone, non électriques

Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ouvrages en fibres de carbone pour applications aéronautiques (poids : 500 g, dimensions : 50 cm x 30 cm x 2 cm).
- Ouvrages en fibres de carbone pour équipements sportifs (poids : 300 g, dimensions : 80 cm x 5 cm x 5 cm).
- Ouvrages en fibres de carbone pour pièces automobiles (poids : 1,5 kg, dimensions : 120 cm x 40 cm x 10 cm).
- Ouvrages en fibres de carbone pour cadres de vélos (poids : 800 g, dimensions : 60 cm x 25 cm x 10 cm).
- Ouvrages en fibres de carbone pour éléments de construction (poids : 2 kg, dimensions : 100 cm x 50 cm x 15 cm).
- Ouvrages en fibres de carbone pour outils industriels (poids : 700 g, dimensions : 40 cm x 20 cm x 5 cm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6815 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques 68151300 Autres ouvrages en fibres de carbone

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6815
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681513
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68151300
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 68151300
2021: 68151010
➜
2022: 68151300