Code SH 68152000 - ouvrages en tourbe exclus

Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ouvrages sculptés en tourbe (poids : 2 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Panneaux décoratifs en tourbe (épaisseur : 5 cm, surface : 50 cm x 50 cm)
- Briques de construction en tourbe compressée (poids unitaire : 1,5 kg, dimensions : 25 cm x 12 cm x 6 cm)
- Statuettes artisanales en tourbe (hauteur : 15 cm, largeur : 10 cm)
- Dalles de revêtement en tourbe (épaisseur : 3 cm, surface : 60 cm x 40 cm)
- Objets décoratifs en tourbe (poids : 0,5 kg, dimensions variables)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6815 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs 68152000 Ouvrages en tourbe

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6815
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68152000
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