Code SH 69022099 - briques céramiques réfractaires >50% al2o3/sio2

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BRIQUES RÉFRACTAIRES EN ALUMINE (Al2O3) ET SILICE (SiO2), TENEUR EN POIDS EN ALUMINE > 50%, TAILLE STANDARD 230 mm x 114 mm x 64 mm
- DALLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN SILICE (SiO2) > 50%, ÉPAISSEUR 20 mm, DIMENSIONS 600 mm x 600 mm
- CARREAUX DE CONSTRUCTION RÉFRACTAIRES, MÉLANGE DALUMINE (Al2O3) ET SILICE (SiO2), TENEUR EN POIDS EN MÉLANGE > 50%, FORMAT 100 mm x 100 mm
- PIÈCES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES POUR FOURS, TENEUR EN POIDS EN ALUMINE (Al2O3) = 60%, FORMATS VARIABLES
- BRIQUES RÉFRACTAIRES EN SILICE (SiO2), TENEUR EN POIDS EN SILICE > 50% MAIS < 93%, DIMENSIONS 250 mm x 125 mm x 75 mm
- CARREAUX RÉFRACTAIRES POUR CHAUDIÈRES, TENEUR EN POIDS EN MÉLANGE ALUMINE (Al2O3) ET SILICE (SiO2) > 50%, ÉPAISSEUR 15 mm, FORMAT 200 mm x 200 mm

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    6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues 690220 Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits Autres 69022091 Contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3) 69022099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6902
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690220
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69022099
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